Les parlements sous Louis XIV et Louis XV
Origine des parlements
Au Moyen Âge, le roi gouvernait avec 3 chambres
le Conseil du roi pour les affaires politiques,
la Chambre des comptes pour les questions financières,
et le Parlement pour la justice.
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Jusqu’au 15 é siècle, le parlement de Paris a compétence sur tout le royaume
puis à partir de 1422 d’autres parlements sont créés dans les provinces
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Fonctions
Les parlements exerçaient la justice au nom du roi
Ils peuvent prendre des décisions pour régler les problèmes ordinaires
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Ils n’ont pas le pouvoir de légiférer,
mais ils enregistrent (dans des registres ) les actes royaux les édits ,les ordonnances
après avoir vérifié leur compatibilité avec le droit
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Un parlement peut donc très bien refuser d’enregistrer une ordonnance ;
il adresse alors au roi des remontrances
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Peu à peu, les parlements se mettront à utiliser ce droit, et deviennent
un contre-pouvoir face au pouvoir monarchique.
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La noblesse de robe
« Les officiers » c’est à dire ceux qui exerçaient un « office » dans la justice et les finances
étaient tous les nobles .
Ils devaient tous avoir fait des études universitaires et donc revêtir « la robe »des diplômés de l’Université.
Ils formaient la « noblesse de robe »
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Les parlements et le roi.
Les parlements, en France ont toujours soutenu le roi face à la papauté
et défendaient donc l’église anglicane
Lors de la Fronde parlementaire, (1648-1649). le Parlement de Paris réclame le droit de contrôler les finances du royaume.
Sous Louis XIV les parlements se soumettent au roi
Sous Louis XV les parlement grognent davantage et multiplient leurs remontrances
On parle alors du jansénisme parlementaire
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